Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TESS
Numéro de dépôt :
1332661
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1995
Présentation de la marque TESS
Déposée le 21 novembre 1985 par MARGARITORA LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESS est expirée depuis le 21 novembre 1995.
MARGARITORA LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19