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Marques déposées par la société MARGAN Jean Pierre
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DOMAINE DE ROYANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROYANNE
MARGAN Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93485285
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE ROYANNE

Déposée le 24 septembre 1993 par la société MARGAN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ROYANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société MARGAN Jean Pierre domicilié(e) La Canorgue, 84480 BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 162 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGAN Jean Pierre - France.

La marque DOMAINE DE ROYANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROYANNE est expirée depuis le 24 septembre 2003.

MARGAN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VIN VERDAOU , CHATEAU LA CANORGUE


MARGAN Jean Pierre - La Canorgue, 84480 BONNIEUX - France - SIREN 317162949


MARGAN Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

.Miel.Boissons de Fruits.Boissons Alcooliques, (à l'exception des vins et des eaux de vie) et Vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.