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Marques déposées par la société MARGAN Jean Pierre
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CHATEAU LA CANORGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CANORGUE
MARGAN Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93457333
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA CANORGUE

Déposée le 25 février 1993 par la société MARGAN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CANORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société MARGAN Jean Pierre domicilié(e) CHATEAU LA CANORGUE, 84480 BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 162 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGAN Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU LA CANORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CANORGUE est expirée depuis le 25 février 2003.

MARGAN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VIN VERDAOU , DOMAINE DE ROYANNE


MARGAN Jean Pierre - CHATEAU LA CANORGUE, 84480 BONNIEUX - France - SIREN 317162949


MARGAN Jean Pierre - France


Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161200 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Miel Produits horticoles Boissons de fruits Boissons alcooliques, (à l'exception des vins et des eaux de vie) Vin d'appellation d'origine Eau de vie d'appellation d'origine

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.