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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARFEL
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CLOTH BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTH BY
MARFEL (SARL)

Numéro de dépôt :
96605459
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque CLOTH BY

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTH BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARFEL domicilié(e) 97, rue de Turenne, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques SARFATI Avocat à la Cour - France.

La marque CLOTH BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTH BY est expirée depuis le 10 janvier 2006.


MARFEL (SARL) - 97, rue de Turenne, 75003 Paris - France


Jean-Jacques SARFATI Avocat à la Cour - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320897 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Vêtements Fils à usage textile Tissus Couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.