Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin des Pinchinats
M. Marey Jean-François

Numéro de dépôt :
4090679
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2024
Le Moulin des Pinchinats de Marey Jean-François

Présentation de la marque Le Moulin des Pinchinats

Déposée le 5 mai 2014 par monsieur Marey Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Moulin des Pinchinats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Marey Jean-François domicilié(e) 552 route des Pinchinats - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marey Jean-François domicilié(e) 552 route des Pinchinats - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Le Moulin des Pinchinats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin des Pinchinats est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. Marey Jean-François - 552 route des Pinchinats - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


M. Marey Jean-François - 552 route des Pinchinats - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.