Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" EBE " energy Bio- energique.one.
Monsieur MARET Pierre Camille

Numéro de dépôt :
1759698
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
07/06/2001
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Présentation de la marque " EBE " energy Bio- energique.one.

Déposée le 7 juin 1991 par monsieur MARET Pierre Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « " EBE " energy Bio- energique.one. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARET Pierre Camille domicilié(e) 6 rue de Giromagny, 90170 Etueffont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARET Pierre Camille - France.

La marque " EBE " energy Bio- energique.one. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " EBE " energy Bio- energique.one. est expirée depuis le 7 juin 2001.

MARET Pierre Camille a également déposé les autres marques suivantes : BIO WORLD "B W"


Monsieur MARET Pierre Camille - 6 rue de Giromagny, 90170 Etueffont - France


Monsieur MARET Pierre Camille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Substances diététiques à usage médical ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; café, thé, cacao, sucre, riz, préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.