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Marques déposées par monsieur MARET Michel
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DOMAINE DE LA CHARBONNIERE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHARBONNIERE
Mr MARET Michel, La Charbonnière, Route de Courthezon, 84230 CHATEAU-NEUF-DU-PAPE.

Numéro de dépôt :
1162051
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
20/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE

Déposée le 20 janvier 1981 par monsieur MARET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARET Michel - France.

La marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE est expirée depuis le 20 janvier 2001.


Mr MARET Michel, La Charbonnière, Route de Courthezon, 84230 CHATEAU-NEUF-DU-PAPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Demande de renouvellement le 14 août 2002 n°2226348 - Publication au BOPI 2002-08-14

Vins.