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Marques déposées par MARET MICHEL PIERRE MARIE
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Domaine de la Charbonnière
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de la Charbonnière
MARET MICHEL PIERRE MARIE

Numéro de dépôt :
3212864
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
Domaine de la Charbonnière de MARET MICHEL PIERRE MARIE

Présentation de la marque Domaine de la Charbonnière

Déposée le 27 février 2003 par MARET MICHEL PIERRE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de la Charbonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est MARET MICHEL PIERRE MARIE domicilié(e) DOMAINE DE LA CHARBONNIERE, ROUTE DE COURTHEZON, BP 83 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARET Michel domicilié(e) Domaine de la Charbonnière, BP 83 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque Domaine de la Charbonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Charbonnière est expirée depuis le 27 février 2023.


MARET MICHEL PIERRE MARIE - DOMAINE DE LA CHARBONNIERE, ROUTE DE COURTHEZON, BP 83 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


MARET Michel - Domaine de la Charbonnière, BP 83 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520485 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Vins d'appellation d'origine controlée.