MODERNITY SPORT WATCH
Présentation de la marque MODERNITY SPORT WATCH
Déposée le 4 juillet 1997 par MARESCHAL Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODERNITY SPORT WATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODERNITY SPORT WATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNITY SPORT WATCH est expirée depuis le 4 juillet 2007.
MARESCHAL Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 12 septembre 1997 - Concession de licence n°242675 - Publication au BOPI 1997-09-12
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356262 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402845 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32