LE TEMPS DES PASSIONS ]
Présentation de la marque LE TEMPS DES PASSIONS ]
Déposée le 23 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MARESCHAL INDUSTRIES et MARESCHAL Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TEMPS DES PASSIONS ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TEMPS DES PASSIONS ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS DES PASSIONS ] est expirée depuis le 9 juin 2009.
MARESCHAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146451 - Publication au BOPI 1999-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356262 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356263 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402845 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 21 avril 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulairs n°276081 - Publication au BOPI 1999-04-21