Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREMERIE DE L ARTOIS
Numéro de dépôt :
961826
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
Béthune
Présentation de la marque CREMERIE DE L ARTOIS
Déposée le 15 mars 1976 par Marescaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béthune), la marque française « CREMERIE DE L ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREMERIE DE L ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CREMERIE DE L ARTOIS est expirée depuis le 15 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522