Déposée le 3 décembre 2004 par MARES Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TOROS Y FERIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est MARES Charles domicilié(e) 2 rue des Fusillés - 40100 - DAX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.
La marque TOROS Y FERIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARES Charles - 2 rue des Fusillés - 40100 - DAX - France
Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571478 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786169 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28
Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, coiffes de chapeaux, cotonnades, drapeaux, bannières, frises (étoffe), mouchoirs de poche. Vêtements à savoir : bonneterie, bérets, chapeaux, casquettes, visières, ceintures en tissu, chemises, tee-shirts, pull-overs, pyjamas, chaussettes, collants, foulards, pareos, châles, écharpes, gants (habillement), maillots, costumes de bain, vestes, gilets, parkas, pardessus, imperméables, pantalons, tabliers, robes, jupes, caleçons. Chaussures. Dentelles, rubans (passementerie), lacets, boutons, crochets, broderies, épingles, cordons pour vêtements, bandeaux pour cheveux, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, badges ornementaux ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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