Déposée le 6 octobre 2006 par MARES Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Sorteo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est MARES Charles domicilié(e) 13 Perspective de la côte des basques - 64200 - BIARRITZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.
La marque Sorteo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARES Charles - 13 Perspective de la côte des basques - 64200 - BIARRITZ - France
Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630698 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24
Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786169 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28
Appareils optiques notamment lunettes de soleil, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Programmes informatiques et logiciels.
Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, coiffes de chapeaux, cotonnades, drapeaux, bannières, frises (étoffes), mouchoirs de poche.
Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants à savoir : bonnets, bérets, casquettes, chapeaux, visières, bretelles, chaussettes, cravates, foulards, châles, bandeaux pour la tête, maillots de bain, tee-shirts, chemises, polos, pull-overs, pyjamas, vestes, parkas, pardessus, impermeables, pantalons, bermudas, shorts, tabliers, robes, jupes, caleçons, ceintures en tissu. Chaussures.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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