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Marques déposées par monsieur MARES Charles
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SORTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORTEO
Monsieur MARES Charles

Numéro de dépôt :
3347141
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/03/2015
SORTEO de MARES Charles

Présentation de la marque SORTEO

Déposée le 16 mars 2005 par monsieur MARES Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SORTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est monsieur MARES Charles domicilié(e) 40 rue des Fusillés,40100 DAX - 40100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE - 06000 - France.

La marque SORTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTEO est expirée depuis le 16 mars 2015.

MARES Charles a également déposé les autres marques suivantes : FERIAS DE MONT DE MARSAN , FETES DE MONT DE MARSAN , TOROS Y FERIAS , EL TORERO , Sorteo , El Torero , OLLE!


Monsieur MARES Charles - 40 rue des Fusillés,40100 DAX - 40100 - France


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, coiffes de chapeaux, cotonnades, drapeaux, bannières, frises (étoffes), mouchoirs de poche. Vêtements à savoir : bonneterie, bérets, chapeaux, casquettes, visières, ceintures en tissu, chemises, tee-shirts, pull-overs, pyjamas, chaussettes, collants, foulards, bandanas, pareos, châles, écharpes, gants (habillement), maillots, costumes de bain, vestes, gilets, chandails, parkas, pardessus, imperméables, pantalons, tabliers, robes, jupes, caleçons. Chaussures. Dentelles, rubans (passementerie), lacets, boutons, crochets, broderies, épingles, cordons pour vêtements, bandeaux pour cheveux, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, badges ornementaux. Fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.