Déposée le 12 février 2004 par MARES Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Sorteo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est MARES Charles domicilié(e) 2 rue des Fusillés - 40100 - DAX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, Avocat domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.
La marque Sorteo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARES Charles - 2 rue des Fusillés - 40100 - DAX - France
Mme GIUDICE Patricia, Avocat - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550737 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11
Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786169 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28
Tissus à usage textile à savoir : tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, coiffes de chapeaux, cotonnades, drapeaux, bannières, frises (étoffe), mouchoirs de poche. Vêtements (habillement) à savoir : bonneterie, bérets, bretelles, casquettes, chapeaux, visières, ceintures en tissu, chemises, tee-shirts, pull -overs, pyjamas, chaussettes, cravates, foulards, châles, bandeaux pour la tête, maillots, costumes de bain, vestes, parkas, pardessus, imperméables, pantalons, tabliers, robes, jupes, caleçons. Chaussures.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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