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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAREE DE LA BAIE
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... DE LA BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

... DE LA BAIE
MAREE DE LA BAIE (SARL)

Numéro de dépôt :
94545360
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque ... DE LA BAIE

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAREE DE LA BAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ... DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAREE DE LA BAIE domicilié(e) ZI du Mesnil, Rue de la Parfonterie, 50400 GRANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 150 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREE DE LA BAIE M. Pierre NOLLEAU - France.

La marque ... DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ... DE LA BAIE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

MAREE DE LA BAIE a également déposé les autres marques suivantes : COQUILLES DE LA BAIE , C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK , MAREE DE LA BAIE , PIERRE NOLLEAU MAITRE ECAILLER


MAREE DE LA BAIE (SARL) - ZI du Mesnil, Rue de la Parfonterie, 50400 GRANVILLE - France - SIREN 407150234


MAREE DE LA BAIE M. Pierre NOLLEAU - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353187 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Poisson, produits de la mer élaborés, frais ou conservés quelque soit le mode de conservation Produits alimentaires élaborés à base de produits de la mer (condiments, confiserie) Animaux vivants, Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.