Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK
MAREE DE LA BAIE (SARL)

Numéro de dépôt :
94545357
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAREE DE LA BAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAREE DE LA BAIE domicilié(e) ZI du Mesnil, Rue de la Parfonterie, 50400 GRANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 150 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREE DE LA BAIE M. Pierre NOLLEAU - France.

La marque C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CELT "WAY AND SEA" EUROPEAN LINE TRUCK est expirée depuis le 15 novembre 2004.

MAREE DE LA BAIE a également déposé les autres marques suivantes : COQUILLES DE LA BAIE , MAREE DE LA BAIE , ... DE LA BAIE , PIERRE NOLLEAU MAITRE ECAILLER


MAREE DE LA BAIE (SARL) - ZI du Mesnil, Rue de la Parfonterie, 50400 GRANVILLE - France - SIREN 407150234


MAREE DE LA BAIE M. Pierre NOLLEAU - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353187 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Poisson, produits de la mer élaborés, frais ou conservés quelque soit le mode de conservation Animaux vivants, Aliments pour animaux Transport

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.