Déposée le 18 novembre 2002 par la société étrangère MAREDIMODA S.C.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODA di MARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la société étrangère MAREDIMODA S.C.A.R.L domicilié(e) Via Raimondi 1 - 22100 - COME - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque MODA di MARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODA di MARE est expirée depuis le 18 novembre 2022.
MAREDIMODA S.C.A.R.L., Société de droit italien - Via Raimondi 1 - 22100 - COME - Italie
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 13 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439144 - Publication au BOPI 2006-07-13
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 12 novembre 2012 - Changement de dénomination n°588800 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2514053 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-11-12
Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissu adhésif collable à chaud, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , couvertures de lit, literie (linge) , couvre-lits, couvertures de lit en papier, linge de lit ; cotonnades, crêpe (tissu) , crépon, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus imitant la peau d'animaux, tissus à usage textile, serviettes de toilette (en matière textile) , haire (étoffe) , coiffes de chapeaux, linge de maison, jersey (tissu) , tricots (tissu) , étiquettes en tissu, tissus de lin, linge ouvré, tissus pour la lingerie, doublure (étoffe) ; non-tissés (textiles) , matières plastiques (succédané du tissu) ; tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de soie pour patron d'imprimerie, essuie-main en matière textile, étoffes de laine, tissus de laine, zéphyr (tissu) ; couvertures de table. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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