DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat
M. MARECHAUX ANTOINE
Numéro de dépôt :
4074893
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2024
Présentation de la marque DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat
Déposée le 10 mars 2014 par monsieur MARECHAUX ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est monsieur MARECHAUX ANTOINE domicilié(e) 8 BIS RUE JEAN FREEMANN - 92370 - CHAVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARECHAUX ANTOINE domicilié(e) 8 BIS RUE JEAN FREEMANN - 92370 - CHAVILLE - France.
La marque DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074893.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS PRÉVENTION Réseau National Diagnostic Autonomie-Habitat est expirée depuis le 10 mars 2024.
M. MARECHAUX ANTOINE - 8 BIS RUE JEAN FREEMANN - 92370 - CHAVILLE - France
M. MARECHAUX ANTOINE - 8 BIS RUE JEAN FREEMANN - 92370 - CHAVILLE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Formation ; divertissement ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Diagnostic autonomie habitat (à savoir conseil en matière de sécurité pour la protection des biens et des personnes (accompagnement des personnes, la réhabilitation individuelle accompagnée, la conduite de projets de territoires, bilan énergétique).
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