Déposée le 15 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARECHAL MURAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MARECHAL MURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARECHAL MURAT domicilié(e) Avenue de l'Industrie - 01120 - DAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 879 701 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MARECHAL MURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARECHAL MURAT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.
MARECHAL MURAT, Société par Actions Simplifiée - Avenue de l'Industrie - 01120 - DAGNEUX - France - SIREN 306879701
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603076 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26
Machines, à savoir machines agricoles, machines pour la constructions des routes, broyeurs (machines), chargeurs, abatteuses, ramasseurs, compacteurs et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres qu'à main ; régulateurs du débit de l'eau ; machines-outils ; presses d'assemblage ; excavateurs ; excavateurs ; bouteurs (bulldozers) ; courroies, alternateurs ; lames (parties de machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; monte-charge ; machines pour le marquage des routes ; machines de levage ; appareils et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; rouleaux compresseurs ; machines de sylviculture ; machines pour la pose des tuyaux ; crics hydrauliques ; machines et appareils de soudure ; moteurs à réaction ; machines de terrassement ; machines à profiler les pavés ; défonceuses ; niveleurs à moteur ; machines à cultiver et à récolter, batteuses, coupeuses (excavateurs), botteleuses, faucheuses, tondeuses, herses ; charrues ; machines de drainage ; arracheuses (machines) ; moteurs pour l'aérostation ; agitateurs ; ; alternateurs ; paliers antifriction pour machines ; paliers antifriction pour machines ; dispositifs antipollution pour moteurs ; arbres de machines ; bagues à billes pour roulements ; chaises de paliers pour machines ; transporteurs à bande ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; lames (parties de machines) ; moteurs de bateaux ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; sabots de freins autres que pour véhicules ; brosses (parties de machines) ; carburateurs ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; compresseurs (machines) ; installations de condensation ; bielles de machines ou de moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; mécanismes de commande de machines ou de moteurs ; générateurs de courant ; coupeuses (machines) ; découpeuses ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; couronnes de forage (parties de machines) ; couronnes de sondage (parties de machines) ; foreuses ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; dynamos ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; économiseurs de carburant pour moteurs ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; générateurs de courant ; pilons (machines) ; capots (parties de machines) ; marteaux (parties de machines) ; marteaux pneumatiques ; outils portatifs actionnés mécaniquement ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; monte-charge ; porte-outils (parties de machines) ; trémies pour le déchargement mécanique ; vérins (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; courroies d'élévateurs ; appareils de levage ; ponts de chargement ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; volants de machines ; roues de machines ; dresseuses ; machines pour le travail du métal ; pistolets pour la peinture ; machines pour la peinture ; pistons ; transporteurs pneumatiques ; presses ; poulie ; pompes ; pilons (machines) ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; pelles mécaniques ; accouplements d'arbres (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; régulateurs de vitesse de moteurs ; engins de pulvérisation ; surcompresseurs ; goudronneuses ; machines à fileter ; batteuses ; chaînes motrices et arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; transmissions de machines ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; soupapes (parties de machines) ; installations de lavage de véhicules ; appareils de vulcanisation ; appareils de lavage ; broyeurs d'ordures ; machines d'irrigation ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs et moteurs de tracteurs ; camions de transport routier et remorques ; châssis de véhicules ; pneus pour véhicules ; roues ; chenilles de véhicules ; camions ; camions-bennes ; véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage ; valves de pneus ; amortisseurs ; pots d'échappement ; radiateurs et bouchons de radiateurs ; circuits hydrauliques et adaptateurs hydrauliques ; pompes à air ; avertisseurs sonores ; garde-boue, bavettes garde-boue ; sièges et ceintures de sécurité ; essuie-glace et balais d'essuie-glace ; freins pour véhicules ; garnitures de freins de véhicules ; économiseurs de combustibles ; pots d'échappement ; appareils hydrauliques pour véhicules terrestres ; housses de véhicules ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; machines agricoles et engins de terrassement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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