Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GABY de R.
MARECHAL Monique, Gabrielle

Numéro de dépôt :
3199781
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/12/2012
GABY de R. de MARECHAL Monique

Présentation de la marque GABY de R.

Déposée le 17 décembre 2002 par MARECHAL Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GABY de R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est MARECHAL Monique, Gabrielle domicilié(e) 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique MARECHAL domicilié(e) 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France.

La marque GABY de R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABY de R. est expirée depuis le 17 décembre 2012.


MARECHAL Monique, Gabrielle - 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France


Madame Monique MARECHAL - 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376675 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

– porcelaine, verre (récipient) faïence prints. Vêtements. broderies sur linge de maison à confectionner ou non : serviettes de table, nappes, sur-nappes, chemins de table, torchons, maniques, serviettes de toilette, draps, taies d'oreiller, taies de traversin, dessus de lit.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.