Déposée le 17 décembre 2002 par MARECHAL Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « GABY de R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est MARECHAL Monique, Gabrielle domicilié(e) 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique MARECHAL domicilié(e) 44, avenue Péboué,64000 PAU - 64000 - France.
La marque GABY de R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376675 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
– porcelaine, verre (récipient) faïence prints. Vêtements. broderies sur linge de maison à confectionner ou non : serviettes de table, nappes, sur-nappes, chemins de table, torchons, maniques, serviettes de toilette, draps, taies d'oreiller, taies de traversin, dessus de lit.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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