Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTA
Numéro de dépôt :
1106982
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque COTA
Déposée le 28 février 1979 par MARECHAL & LANDRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « COTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COTA est expirée depuis le 28 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013