Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur MARECHAL David et monsieur MARIE Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NearForge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Les déposants sont monsieur MARECHAL David domicilié(e) 38 rue de l'Europe - 14610 - CAIRON - France et monsieur MARIE Julien domicilié(e) 4 rue de l'ancienne mairie - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARECHAL David domicilié(e) 38 rue de l'Europe - 14610 - CAIRON - France.
La marque NearForge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NearForge est expirée depuis le 28 septembre 2022.
M. MARECHAL David - 38 rue de l'Europe - 14610 - CAIRON - France
M. MARIE Julien - 4 rue de l'ancienne mairie - 14830 - LANGRUNE SUR MER - France
M. MARECHAL David - 38 rue de l'Europe - 14610 - CAIRON - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603872 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Téléphones mobiles, puces de sécurité mettant en oeuvre les technologies sans contacts ; lecteurs sans contact en point de vente ou en point d'acceptation physique ;
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Maintenance de matériels mettant en oeuvre les technologies sans contacts, ainsi que les codes barres.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; Informations et conseil en matière de télécommunications, de communications par terminaux mobiles, de communications radiophoniques, de communications en technologies sans contacts notamment la technologie Near-Field Communication (NFC), ainsi que les codes à barre, QR Codes et autres codes optiques ; communications par terminaux mobiles, communications radiophoniques, par technologies sans contacts notamment la technologie Near-Field Communication (NFC), ainsi que les codes à barre ou autres codes optiques ; services de transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par terminaux mobiles, par réseaux de communication du type Internet, par communications radiophoniques, par technologies sans contacts notamment la technologie Near-Field Communication (NFC), et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transfert de données par terminaux mobiles, par technologies sans contacts notamment la technologie Near-Field Communication (NFC), ainsi que les codes à barre ; fourniture d'accès à des bases de données ; sauvegarde de données ;
Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de formation aux technologies sans contact et nouveaux usages associés ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; Installation, mise à jour, de matériels mettant en oeuvre les technologies sans contact, notamment la technologie Near-Field Communication (NFC), ainsi que les codes à barre ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et le développement de procédés innovants utilisant les technologies sans contacts ; étude de projets techniques utilisant les technologies sans contact et nouveaux usages associés ; services de dessinateurs d'arts graphiques numériques. Conseil (consultations) en matière de matériels ou équipements électroniques, à savoir circuits imprimés, mettant en oeuvre les technologies sans contact ou de radio communication.
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