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Marques déposées par monsieur MARECHAL David
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Cappucci-Mots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cappucci-Mots
M. MARECHAL David

Numéro de dépôt :
3922349
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
Cappucci-Mots de MARECHAL David

Présentation de la marque Cappucci-Mots

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur MARECHAL David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cappucci-Mots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur MARECHAL David domicilié(e) Résidence Le Vaudragon, Rue du Bourg - 69590 - LA CHAPELLE-SUR-COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARECHAL David domicilié(e) Résidence Le Vaudragon, Rue du Bourg - 69590 - LA CHAPELLE-SUR-COISE - France.

La marque Cappucci-Mots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cappucci-Mots est expirée depuis le 23 mai 2022.


M. MARECHAL David - Résidence Le Vaudragon, Rue du Bourg - 69590 - LA CHAPELLE-SUR-COISE - France


M. MARECHAL David - Résidence Le Vaudragon, Rue du Bourg - 69590 - LA CHAPELLE-SUR-COISE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Livres ;

Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.