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Marques déposées par MARECHAL Bernard
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AER TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AER TEC
MARECHAL Bernard

Numéro de dépôt :
94502297
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque AER TEC

Déposée le 14 janvier 1994 par MARECHAL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AER TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est MARECHAL Bernard, domicilié(e) Route de Saint Louet, 14280 AUTHIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARECHAL Bernard - France.

La marque AER TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AER TEC est expirée depuis le 14 janvier 2004.


MARECHAL Bernard - Route de Saint Louet, 14280 AUTHIE - France


MARECHAL Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires