Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS CHAUDS DE FRANCE
MARE NOSTRUM SARL

Numéro de dépôt :
3202888
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2013
VINS CHAUDS DE FRANCE de MARE NOSTRUM

Présentation de la marque VINS CHAUDS DE FRANCE

Déposée le 7 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARE NOSTRUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS CHAUDS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARE NOSTRUM domicilié(e) Place St Michel,06500 CASTILLON - 06500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 284 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARE NOSTRUM domicilié(e) Place St Michel,06500 CASTILLON - 06500 - France.

La marque VINS CHAUDS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS CHAUDS DE FRANCE est expirée depuis le 7 janvier 2013.

MARE NOSTRUM a également déposé les autres marques suivantes : LA MENTONNAISE LIMONADE DE TRADITION , Vin d'Orange Apéritif à base de Vin Mare Nostrum Brasserie Artisanale MENTON , MENTONELLO , CERES , ALTITUDE FACILITIES , Neptune RH , GRANDS TRAVAUX FACILITIES , CELTIC RESSOURCE SERVICES , LA MENTONNAISE BIERE DU SOLEIL , GOLDEN ICE "Bière de l'Abbé des Anges"


MARE NOSTRUM SARL - Place St Michel,06500 CASTILLON - 06500 - France - SIREN 434284022


MARE NOSTRUM - Place St Michel,06500 CASTILLON - 06500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .