Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROVILLAS
S.A.R.L. MARE FRANCE, C/O ACREA

Numéro de dépôt :
1607487
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2000
EUROVILLAS de MARE FRANCE

Présentation de la marque EUROVILLAS

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROVILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARE FRANCE domicilié(e) 43 Avenue Jean Medecin, 06000 NICE - France.

La marque EUROVILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROVILLAS est expirée depuis le 27 juillet 2000.

MARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARE FRANCE


S.A.R.L. MARE FRANCE, C/O ACREA - 43 Avenue Jean Medecin, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Construction de maisons individuelles