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Marques déposées par monsieur MARDUEL Pierre
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DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS
Monsieur MARDUEL Pierre

Numéro de dépôt :
93455143
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS

Déposée le 9 février 1993 par monsieur MARDUEL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur MARDUEL Pierre domicilié(e) Les Essarts, 69400 POUILLY LE MONIAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DU COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS est expirée depuis le 9 février 2003.


Monsieur MARDUEL Pierre - Les Essarts, 69400 POUILLY LE MONIAL - France


H. BISSUEL GREFFE DU COMMERCE - France


Inscription le 18 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171599 - Publication au BOPI 1994-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE SAINT JEAN D'ESSARTS"