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Marques déposées par MARDUEL Guy
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FROMAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAVIN
MARDUEL Guy

Numéro de dépôt :
96629681
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque FROMAVIN

Déposée le 11 juin 1996 par MARDUEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est MARDUEL Guy, domicilié(e) Les Bossonnets, 74300 CHATILLON/CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARDUEL Guy - France.

La marque FROMAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAVIN est expirée depuis le 11 juin 2006.


MARDUEL Guy - Les Bossonnets, 74300 CHATILLON/CLUSES - France


MARDUEL Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Lait et produits laitiers Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.