Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNSS
M. Mardochet Dorsainvil

Numéro de dépôt :
4226174
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
UNSS de Mardochet Dorsainvil

Présentation de la marque UNSS

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par monsieur Mardochet Dorsainvil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Mardochet Dorsainvil domicilié(e) 12 rue Joliot Curie Fusain 549 - 27000 - Evreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mardochet Dorsainvil domicilié(e) 12 rue Joliot Curie Fusain 549 - 27000 - Evreux - France.

La marque UNSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNSS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.


M. Mardochet Dorsainvil - 12 rue Joliot Curie Fusain 549 - 27000 - Evreux - France


M. Mardochet Dorsainvil - 12 rue Joliot Curie Fusain 549 - 27000 - Evreux - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.