Déposée le 1 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAN FOS LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARDIS domicilié(e) 22, RUE DE NOZIERES,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - XX et immatriculée sous le numéro RCS 408 713 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARDIS SARL A l'attention de Mme Bichan domicilié(e) BP 314,97110 POINTE A PITRE,GUADALOUPE - 97110 - France.
La marque BAN FOS LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARDIS SARL - 22, RUE DE NOZIERES,97110 POINTE A PITRE,GUADELOUPE - XX - SIREN 408713477
MARDIS SARL A l'attention de Mme Bichan - BP 314,97110 POINTE A PITRE,GUADALOUPE - 97110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Vêtements, chaussures, chapellerie, paréos. Tissus, couverture de lit et de table, serviette de plage, linge de maison, linge de table, linge de bain, linge de lit, serviettes de toilette. Miroirs, cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verres, vaisselle non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, dés à coudre en porcelaine, flacons non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction. Papier, carton ; papier à lettre, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; cartonnages, linge de table en papier, boîtes en carton ; photographies, cartes postales, posters ; cahiers, albums, livres, agenda, répertoires, bloc-notes, carnets ; calendriers. Sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, baluchons, trousses de toilette vides, trousses scolaires, parapluie, parasols, cannes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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