KIROULETTE MARCY (Société Anonyme)
Présentation de la marque KIROULETTE
Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MARCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIROULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCY domicilié(e) 129, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 157 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque KIROULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIROULETTE est expirée depuis le 29 août 2006.
MARCY a également déposé les autres marques suivantes : ALEXIA , (Marque figurative) , ZOUZOU DE CADIX , SUR LES BORDS DU NIL , MARCY , MOO
MARCY (Société Anonyme) - 129, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 399157932
CABINET DEGRET - France
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232642 - Publication au BOPI 1997-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; magnétoscopes; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio- vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique; modems; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . Argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes à allumettes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, insignes, monnaies, tous ces objets étant en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. . Papier; carton; papier hygiénique; bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, dessous de carafe, linge de table, serviettes de table, napperons, nappes, ronds de table, tapis de table, sacs à ordures, cache-pots, rideaux, stores, tous ces produits en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux, fanions, enseignes et écriteaux en papier ou en carton; écussons (cachets en papier); étiquettes non en tissu; jetons de contrôle; timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages et enveloppes pour bouteilles en papier; porte-affiches en papier ou en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en matières plastiques; dessous de chopes à bières; aquarelles; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; gravures; images; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; papier pour appareils enregistreurs; diagrammes; reproductions graphiques; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; produits de l'imprimerie; reliures et articles pour reliures; photographies; supports pour photographies; papier calque; papier carbone; articles de papeterie, feuilles, fiches, classeurs, chemises pour documents, dossiers, enveloppes, papier à lettres et toiles gommées; imprimés, livres, journaux, magazines, revues et périodiques; notes et lettres d'informations; prospectus; affiches; cartes-postales, cartes de souhaits; albums; cartes; stylos; stylos à bille; crayons; porte-crayons; fusains; porte-mines; mines de crayon; pastels; plumes; plumiers; porte-plume; supports pour plumes; gommes à effacer; trousses d'écolier; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres, encres de Chine, fournitures pour l'écriture; craies à écrire; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides; répertoires; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; brochures; blocs; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts; timbres à cacheter; corbeilles à courrier et à papier; grattoirs de bureau; coupe-papier; taille-crayons; crochets de bureau; élastiques et agrafes de bureau; écritoires; appuie-mains; tampons encreurs, rubans encreurs, encriers; presse-papiers; punaises (pointes); serre-livres, pinces notes; sous-mains;essuie-plume; appareils à main à étiqueter, à agrafer et à perforer; étoffes pour reliure; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; auto-collants, rubans adhésifs et bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pâte à modeler; argile à modeler; fournitures et instruments pour le dessin, équerres, tire-lignes, pointes à tracer, règles, tés, plumes, blocs, trousses, compas de tracé, pistolets pour le tracé des courbes; planches à dessin; planches à graver; boîtes de peinture; palettes, chevalets et toiles pour la peinture; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); décors de théâtre; tableaux noirs; ardoises pour écrire; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. . Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie); cartables,sacs et serviettes d'écoliers; sacs et filets à provisions; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches et harnais pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres, sacs et trousses de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; malles, malettes et valises; porte-musique; articles de bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; courroies de patins; fils, lanières, courroies, bandes et sangles de cuir; colliers et habits pour animaux; laisses, muselières; illères; couvertures en peau (fourrures); peaux d'animaux; parapluies, fourreaux de parapluie; parasols et cannes; fouets et sellerie. . Linge de maison; linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes; linge de table en matières textiles; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles; couvertures de lit et de table; draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); dessus de lit, édredons; couvre-pieds; courtepointes; housses et taies d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de toilette en matières textiles; chiffons; essuie-verres; tissus d'ameublement; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; bannières; calicot; drapeaux et fanions (non en papier); saris; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; toiles cirées; textiles non-tissés; tissus imitant la peau d'animaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu;. . Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. . Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements, tapis); décorations pour arbres de Noël; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].