Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIROULETTE
MARCY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96639899
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque KIROULETTE

Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MARCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIROULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCY domicilié(e) 129, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 157 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque KIROULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIROULETTE est expirée depuis le 29 août 2006.

MARCY a également déposé les autres marques suivantes : ALEXIA , (Marque figurative) , ZOUZOU DE CADIX , SUR LES BORDS DU NIL , MARCY , MOO


MARCY (Société Anonyme) - 129, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 399157932


CABINET DEGRET - France


Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232642 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; magnétoscopes; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio- vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique; modems; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. . Argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes à allumettes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, insignes, monnaies, tous ces objets étant en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. . Papier; carton; papier hygiénique; bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, dessous de carafe, linge de table, serviettes de table, napperons, nappes, ronds de table, tapis de table, sacs à ordures, cache-pots, rideaux, stores, tous ces produits en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux, fanions, enseignes et écriteaux en papier ou en carton; écussons (cachets en papier); étiquettes non en tissu; jetons de contrôle; timbres-poste; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages et enveloppes pour bouteilles en papier; porte-affiches en papier ou en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en matières plastiques; dessous de chopes à bières; aquarelles; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; gravures; images; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; papier pour appareils enregistreurs; diagrammes; reproductions graphiques; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; produits de l'imprimerie; reliures et articles pour reliures; photographies; supports pour photographies; papier calque; papier carbone; articles de papeterie, feuilles, fiches, classeurs, chemises pour documents, dossiers, enveloppes, papier à lettres et toiles gommées; imprimés, livres, journaux, magazines, revues et périodiques; notes et lettres d'informations; prospectus; affiches; cartes-postales, cartes de souhaits; albums; cartes; stylos; stylos à bille; crayons; porte-crayons; fusains; porte-mines; mines de crayon; pastels; plumes; plumiers; porte-plume; supports pour plumes; gommes à effacer; trousses d'écolier; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres, encres de Chine, fournitures pour l'écriture; craies à écrire; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides; répertoires; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; brochures; blocs; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts; timbres à cacheter; corbeilles à courrier et à papier; grattoirs de bureau; coupe-papier; taille-crayons; crochets de bureau; élastiques et agrafes de bureau; écritoires; appuie-mains; tampons encreurs, rubans encreurs, encriers; presse-papiers; punaises (pointes); serre-livres, pinces notes; sous-mains;essuie-plume; appareils à main à étiqueter, à agrafer et à perforer; étoffes pour reliure; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; auto-collants, rubans adhésifs et bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pâte à modeler; argile à modeler; fournitures et instruments pour le dessin, équerres, tire-lignes, pointes à tracer, règles, tés, plumes, blocs, trousses, compas de tracé, pistolets pour le tracé des courbes; planches à dessin; planches à graver; boîtes de peinture; palettes, chevalets et toiles pour la peinture; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); décors de théâtre; tableaux noirs; ardoises pour écrire; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. . Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir bourses, bourses de mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie); cartables,sacs et serviettes d'écoliers; sacs et filets à provisions; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches et harnais pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres, sacs et trousses de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; malles, malettes et valises; porte-musique; articles de bourrellerie; bandoulières (courroies) en cuir; courroies de patins; fils, lanières, courroies, bandes et sangles de cuir; colliers et habits pour animaux; laisses, muselières; illères; couvertures en peau (fourrures); peaux d'animaux; parapluies, fourreaux de parapluie; parasols et cannes; fouets et sellerie. . Linge de maison; linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes; linge de table en matières textiles; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles; couvertures de lit et de table; draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); dessus de lit, édredons; couvre-pieds; courtepointes; housses et taies d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles; gants et serviettes de toilette en matières textiles; chiffons; essuie-verres; tissus d'ameublement; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques; tentures murales en matières textiles; bannières; calicot; drapeaux et fanions (non en papier); saris; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; toiles cirées; textiles non-tissés; tissus imitant la peau d'animaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu;. . Vêtements et vêtements de sport autres que de plongée, sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. . Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements, tapis); décorations pour arbres de Noël; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].