DOMAINE DES PERVENCHES
Présentation de la marque DOMAINE DES PERVENCHES
Déposée le 12 décembre 1990 par MARCVINCENT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES PERVENCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES PERVENCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES PERVENCHES est expirée depuis le 12 décembre 2020.
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186115 - Publication au BOPI 2000-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 28 octobre 1998 - Concession de licence n°265704 - Publication au BOPI 1998-10-28
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454934 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09