OpenSat
Présentation de la marque OpenSat
Déposée le 15 mai 2002 par MARCUSON MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OpenSat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OpenSat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OpenSat est expirée depuis le 15 mai 2022.
Inscription le 1 avril 2005 - Concession de licence n°410149 - Publication au BOPI 2005-04-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499048 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14