Déposée le 7 mai 2003 par MARCQ Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTESY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est MARCQ Caroline, Sophie domicilié(e) 128 RUE JULIEN BUDAN,49650 ALLONNES - 49650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCQ Caroline domicilié(e) 128 RUE JULIEN BUDAN,49650 ALLONNES - 49650 - France.
La marque ARTESY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESY est expirée depuis le 7 mai 2013.
MARCQ Caroline, Sophie - 128 RUE JULIEN BUDAN,49650 ALLONNES - 49650 - France
MARCQ Caroline - 128 RUE JULIEN BUDAN,49650 ALLONNES - 49650 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 5 mars 2009 - Erratum n°492014 - Publication au BOPI 2009-03-05
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Bijouterie, pierres précieuses Métaux précieux et leur alliage, objet d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelet, chaine, statues en métaux précieux. Malles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, de plage, de voyage. Objet d'art en pierre, en béton, marbre/statues en pierre, béton, marbre Meubles, glaces, cadres, objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, écume de mer, coussins Objet d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, statues en porcelaine, terre cuite ou verre Tissus, couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison Vêtements, chemises foulards, ceinture, bonneterie - Chaussures chapellerie Article décoratif pour la chevelure
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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