Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE LINE
MARCOZ Bruno

Numéro de dépôt :
3002977
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
FORCE LINE de MARCOZ Bruno

Présentation de la marque FORCE LINE

Déposée le 24 janvier 2000 par MARCOZ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est MARCOZ Bruno, domicilié(e) 9 allée Victor Basch, 94170 Le PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCOZ Bruno - France.

La marque FORCE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE LINE est expirée depuis le 24 janvier 2010.


MARCOZ Bruno - 9 allée Victor Basch, 94170 Le PERREUX - France


Monsieur MARCOZ Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Appareillages électriques de régulation et de protection de réseaux, notamment en éclairage public.