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Marques déposées par monsieur marcoux jean-luc
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la Pagnette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Pagnette
M. marcoux jean-luc

Numéro de dépôt :
3997217
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2023
la Pagnette de marcoux jean-luc

Présentation de la marque la Pagnette

Déposée le 10 avril 2013 par monsieur marcoux jean-luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la Pagnette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur marcoux jean-luc domicilié(e) 21 rue de la gare - 55100 - CHATTANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marcoux jean-luc domicilié(e) 21 rue de la gare - 55100 - CHATTANCOURT - France.

La marque la Pagnette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Pagnette est expirée depuis le 10 avril 2023.

marcoux jean-luc a également déposé les autres marques suivantes : ET EN + C'EST DU BIO , LE BOULANGER DE BRAS


M. marcoux jean-luc - 21 rue de la gare - 55100 - CHATTANCOURT - France


M. marcoux jean-luc - 21 rue de la gare - 55100 - CHATTANCOURT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.