Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE
MARCOTULLIO TRAITEUR, SARL

Numéro de dépôt :
3962992
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE de MARCOTULLIO TRAITEUR

Présentation de la marque By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCOTULLIO TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCOTULLIO TRAITEUR domicilié(e) RUE EUGENE VALLIN, BP 49 - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 800 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCOTULLIO TRAITEUR, M. MARCOTULLIO ALAIN domicilié(e) RUE EUGENE VALLIN, BP 49 - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS FRANCE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

MARCOTULLIO TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : By M MARCOTULLIO RÉCEPTIONS , TRAITEUR MARCOTULLIO , MARCOTULLIO RÉCEPTIONS LUXEMBOURG , LE CASIER AUX SAVEURS RÉCEPTIONS À DOMICILE , PASSION & SAVEURS SIMPLEMENT BON ! , PASSION & SENSIEL LE TRAITEUR EVENEMENTIEL , M , LE PETIT CHARDON , MARCO'BURO VITE FAIT, BIEN FRAIS! , TRAITEUR MARCOTULLIO


MARCOTULLIO TRAITEUR, SARL - RUE EUGENE VALLIN, BP 49 - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 767800949


MARCOTULLIO TRAITEUR, M. MARCOTULLIO ALAIN - RUE EUGENE VALLIN, BP 49 - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.