NET ENCHERES
Présentation de la marque NET ENCHERES
Déposée le 21 octobre 1997 par MARCOTTE-RUFFIN Hervé Bruno Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET ENCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NET ENCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET ENCHERES est expirée depuis le 21 octobre 2007.
MARCOTTE-RUFFIN Hervé Bruno Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49