Déposée le 11 février 1998 par MARCOS José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IBERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est MARCOS José, domicilié(e) La Villa Ronde, 13 rue Pasteur, 91120 PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPONCHEL - France.
La marque IBERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBERI est expirée depuis le 11 février 2008.
MARCOS José - La Villa Ronde, 13 rue Pasteur, 91120 PALAISEAU - France
CABINET DUPONCHEL - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309544 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Machines-outils.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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