Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPSPAN
MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED OF NEW CENTURY PARK (société Britannique)

Numéro de dépôt :
99777362
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque IPSPAN

Déposée le 24 février 1999 par MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED OF NEW CENTURY PARK (société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IPSPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED OF NEW CENTURY PARK (société Britannique), domicilié(e) PO BOX 53, Conventry CV3 1HJ, ROYAUME UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque IPSPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSPAN est expirée depuis le 24 février 2009.

MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED OF NEW CENTURY PARK (société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : IPSAN


MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED OF NEW CENTURY PARK (société Britannique) - PO BOX 53, Conventry CV3 1HJ, ROYAUME UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284761 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Commutateurs de télécommunications et appareils de transmission et d'enseignement y relatifs, appareils d'entrée et de sortie, d'enregistrement, de transmission, ou de reproduction du son ou d'images, appareils électroniques d'entrée, de sortie, de traitement, d'enregistrement, de tri, de transmission ou de réception de données, ordinateurs et microprocesseurs, machines de bureau, appareils de codage et de décodage, supports d'enregistrement magnétiques, disques pré-enregistrés, logiciels et programmes de codage pour des ordinateurs ou des appareils de traitement de données, pièces et parties constitutives des produits précités.