DOMAINE DES GRIGNONS
Présentation de la marque DOMAINE DES GRIGNONS
Déposée le 26 décembre 1989 par monsieur MARCON JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES GRIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES GRIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES GRIGNONS arrivera à expiration en date du 26 décembre 2029.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160743 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425522 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730827 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18