Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRIGNONS
M. MARCON JEAN

Numéro de dépôt :
1567603
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2029

Présentation de la marque DOMAINE DES GRIGNONS

Déposée le 26 décembre 1989 par monsieur MARCON JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES GRIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCON JEAN domicilié(e) 1 Les Grignons - 33190 - LA REOLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCON JEAN domicilié(e) 1 Les Grignons - 33190 - LA REOLE - France.

La marque DOMAINE DES GRIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES GRIGNONS arrivera à expiration en date du 26 décembre 2029.


M. MARCON JEAN - 1 Les Grignons - 33190 - LA REOLE - France


M. MARCON JEAN - 1 Les Grignons - 33190 - LA REOLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160743 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425522 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730827 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOmaine des Grignons