Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU CASTENET
MARCON Jacques

Numéro de dépôt :
1299067
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/01/2025

Présentation de la marque CHATEAU DU CASTENET

Déposée le 16 janvier 1985 par MARCON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU CASTENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCON Jacques domicilié(e) 03 route des Chateaux - 33710 - SAMONAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCON Jacques domicilié(e) 03 route des Chateaux - 33710 - SAMONAC - France.

La marque CHATEAU DU CASTENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU CASTENET arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

MARCON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX CASTENETS


MARCON Jacques - 03 route des Chateaux - 33710 - SAMONAC - France


MARCON Jacques - 03 route des Chateaux - 33710 - SAMONAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283572 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185179 - Publication au BOPI 1995-05-15

Renouvellement sans limitation n°2042933 - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580457 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-03-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DU CASTENET"