Déposée le 23 juin 2003 par MARCO, BUIQUANG, HAFID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Sanitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont MARCO, LUC domicilié(e) 3, RUE EMILE DUPLOYÉ,75018 PARIS - 75018 - France, BUIQUANG, HIEN domicilié(e) 11, RUE VIALA,75015 PARIS - 75015 - France, HAFID, BELAÏD domicilié(e) 13, RUE HENRI BRUNET,14000 CAEN - 14000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCO LUC domicilié(e) 3, RUE EMILE DUPLOYÉ,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque Le Sanitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCO, LUC - 3, RUE EMILE DUPLOYÉ,75018 PARIS - 75018 - France
BUIQUANG, HIEN - 11, RUE VIALA,75015 PARIS - 75015 - France
HAFID, BELAÏD - 13, RUE HENRI BRUNET,14000 CAEN - 14000 - France
MARCO LUC - 3, RUE EMILE DUPLOYÉ,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
– matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'excéption des appareils). – livres, journaux, prospectus, brochures. – conseil en organisation et direction des affaires. – comptabilité. – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – gestion des affaires commerciales. – éducation ; formation. – publication de livres. – organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. – montage de bandes vidéo. – publication électronique. – micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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