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Marques déposées par monsieur marco sanchez
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D'TAPAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D'TAPAS
M. marco sanchez
M. cedric arbousset

Numéro de dépôt :
4261624
Date de dépôt :
02/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
D\'TAPAS de marco sanchez

Présentation de la marque D'TAPAS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2016 par monsieur marco sanchez et monsieur cedric arbousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'TAPAS »

Les déposants sont monsieur marco sanchez domicilié(e) 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France et monsieur cedric arbousset domicilié(e) 50 avenue leonard de vinci - 34970 - lattes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTAPAS1, M. marco sanchez domicilié(e) 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

marco sanchez a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. marco sanchez - 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France

M. cedric arbousset - 50 avenue leonard de vinci - 34970 - lattes - France


DTAPAS1, M. marco sanchez - 161 RUE des cigales - 34400 - lunel viel - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722554 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.