Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMISSION DE MINUIT
MARCO POLO - SA

Numéro de dépôt :
1697758
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1999

Présentation de la marque PERMISSION DE MINUIT

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MARCO POLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMISSION DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCO POLO domicilié(e) 15/17 rue de Vanves, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte RIVIERE - France.

La marque PERMISSION DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMISSION DE MINUIT est expirée depuis le 23 mai 1999.

MARCO POLO a également déposé les autres marques suivantes : ANGELUS ARMY , AVEC UN COEUR GRAND COMME CA , DEKOBOX , INCROYABLE MAIS VRAI , MARCO POLO Design , IMPACK , LA POCHE D'OR , DECO SHOP , CATARINA LA RECORDPATE DU MONDE 20 JAUNES D'OEUFS AU KILO , FESTIHOME


MARCO POLO - SA - 15/17 rue de Vanves, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Brigitte RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes, cassettes vidéo, photographies, clichés.Papiers, produits de l'imprimerie, adhésifs, affiches, posters.Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.