Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CityMoto.fr
marco casolla Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation
Benoit Faurie Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3637365
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CityMoto.fr de marco casolla

Présentation de la marque CityMoto.fr

Déposée par voie électronique le 17 mars 2009 par marco casolla et Benoit Faurie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CityMoto.fr »

Les déposants sont marco casolla Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation domicilié(e) 304 chemin de la providence,83100 toulon - 83100 - France et Benoit Faurie Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation domicilié(e) 225 avenue de la papou,83110 sanary sur mer - 83110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Faurie domicilié(e) 225 avenue de la papou,83110 sanary sur mer - 83110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35


marco casolla Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation - 304 chemin de la providence,83100 toulon - 83100 - France

Benoit Faurie Agissant pour le compte de la société "CityMoto.fr" en cours de formation - 225 avenue de la papou,83110 sanary sur mer - 83110 - France


Benoit Faurie - 225 avenue de la papou,83110 sanary sur mer - 83110 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513452 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.