Déposée le 26 novembre 2004 par MARCO André et SNYTER Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PENNY PEPPER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Les déposants sont MARCO André domicilié(e) 22 place de la croix de pierre,31300 TOULOUSE - 31300 - France et SNYTER Serge domicilié(e) 16 route de Cornebarieu,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCO André domicilié(e) 22 place de la croix de pierre,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
La marque PENNY PEPPER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENNY PEPPER'S est expirée depuis le 26 novembre 2014.
MARCO André a également déposé les autres marques suivantes : HOGZ
MARCO André - 22 place de la croix de pierre,31300 TOULOUSE - 31300 - France
SNYTER Serge - 16 route de Cornebarieu,31700 BLAGNAC - 31700 - France
MARCO André - 22 place de la croix de pierre,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431443 - Publication au BOPI 2006-04-04
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505080 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires. Produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir. Tissus couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques. Velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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