Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.V CLINOBUC CHIENS ET CHATS
MARCILLAUD Philippe

Numéro de dépôt :
92447002
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque C.M.V CLINOBUC CHIENS ET CHATS

Déposée le 17 décembre 1992 par MARCILLAUD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.M.V CLINOBUC CHIENS ET CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MARCILLAUD Philippe, domicilié(e) 11 rue de Longchamp, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCILLAUD Philippe Chez MARCILLAUD Jean - France.

La marque C.M.V CLINOBUC CHIENS ET CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.V CLINOBUC CHIENS ET CHATS est expirée depuis le 17 décembre 2002.


MARCILLAUD Philippe - 11 rue de Longchamp, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


MARCILLAUD Philippe Chez MARCILLAUD Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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