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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCILLATSociété par Actions Simplifiée
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DIVIN A COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVIN A COEUR
MARCILLAT SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1667215
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2011

Présentation de la marque DIVIN A COEUR

Déposée le 24 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCILLATSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVIN A COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCILLATSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 15 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX (dossier no 2197942) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) (dossier no 2197942) - France.

La marque DIVIN A COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVIN A COEUR est expirée depuis le 24 mai 2011.


MARCILLAT SAS Société par Actions Simplifiée - 15 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX (dossier no 2197942) - France - SIREN 505480111


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - (dossier no 2197942) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197942 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 11 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°327368 - Publication au BOPI 2001-05-11

Beurre, fromage et autres produits laitiers